Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site www.batimob.net est édité par la société BATIMOB, société à responsabilité limitée au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé ZAC des Toupes, 39570 Montmorot.

• Immatriculée au RCS de Lons-le-Saunier sous le numéro 802 455 592 ; SIRET du siège : 802 455 592 00013
• Code APE/NAF : 4332A (travaux de menuiserie bois et PVC)
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR30 802 455 592
• Téléphone : +33 (0)3 84 47 18 23 · E-mail : contact@batimob.net

2. Directeur de la publication

Louis Beyer, en qualité de gérant de BATIMOB.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045. Site internet : www.ovhcloud.com.

Les données sont hébergées dans le datacentre OVHcloud de Gravelines (GRA), situé en France (région eu-west-gra).

4. Conception et réalisation du site

Site conçu et développé par E-MPGT, société par actions simplifiée de droit marocain au capital de 10 000 MAD, 67 Rue Aziz Bellal, 2e étage, Maarif, Casablanca (Maroc), RC Casablanca n° 623323, IF 65928386, ICE 003491690000028.

5. Activité réglementée

BATIMOB exerce une activité de menuiserie bois (fabrication, fourniture et pose).

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, plans, vidéos, logos, graphismes, structure) est la propriété de BATIMOB ou de ses partenaires et est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

7. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité et notre politique de cookies. Contact : contact@batimob.net.

8. Langues et droit applicable

Le site est proposé en français, en anglais et en arabe. Les versions anglaise et arabe sont fournies pour information ; en cas de divergence, la version française fait foi. Le site est soumis au droit français. Pour les consommateurs, les règles impératives de leur pays de résidence dans l'Union européenne demeurent applicables.